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1. Livraison et réception
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande, en France métropolitaine, Corse, DOM et TOM.
ATM propose à ses clients d'être livrés par Colissimo Suivi de la Poste ou par Chronopost. Les articles volumineux ne pourront être livrés que par transporteur avec prise de rendez-vous au choix du client.

Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.

1.2 : Caractéristiques du système Colissimo Suivi de la POSTE
L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur, le colis est déposé dans votre boîte aux lettres. Le facteur peut également remettre le colis à un gardien si votre immeuble en dispose et vous en avertir par un avis de passage.
Assurez vous de disposer d’une boîte aux lettres normalisée pour profiter au maximum d’une livraison à domicile, même si vous êtes absent, et de son bon état de fonctionnement, en particulier pour éviter un accès par des tiers non autorisés.
En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.

L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur , l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu:

- D'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

- De signaler ces incidents à ATM.

1.3 : Caractéristiques de la livraison par transporteur avec prise de rendez-vous:
Le transporteur contacte le client et convient avec lui un rendez-vous.

L'acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur l'état du colis et le nombre de colis livrés. En cas doute, il est tenu de refuser le colis et de signaler ces incidents à ATM.

1.4 : Délais
Les délais moyens au départ du dépôt de ATM sont les suivants:

- Colissimo Suivi de la POSTE : 48 heures.
- CHRONOPOST livraison le lendemain sur Zone livrable à J+1

Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages-intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'Acheteur.

En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'Acheteur devra le signaler par écrit (courrier, télécopie, mail) à ATM afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à ATM de procéder à une enquête auprès du transporteur.

Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.

En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, ATM procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'Acheteur.



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  • SIRET : 44517675300033


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    ATM 24 Avenue des Béthunes - Porte C2
    95310 Saint-Ouen L'Aumône
    tel: 01.45.06.68.40
    Contact E-mail : info@atm92.fr